Informations légales :

Vous êtes actuellement connecté au site https://territoireduthe.com/ 

Ce site a été conçu et développé par le propriétaire lui-même.

Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Besançon sous le numéro de Siret 94807600500024

Numéro TVA

FR41948076005

Email du propriétaire : contact@territoireduthe.com

Droits d'auteur et responsabilité

Toutes les images, graphismes, logo et contenus présents sur le site sont la propriété de territoireduthe.com et sont déposés à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site territoireduthe.com autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.